Éditeur
SMICTOM de la Région de Fontainebleau
BP 04, 77250 Veneux-Les Sablons, Moret Loing et Orvanne
Contact mail : communication@smictom-fontainebleau.fr
Directeur de la publication : Jennifer Dos Santos, Responsable du service communication-prévention des déchets SMICTOM de la Région de Fontainebleau
Gestionnaire de site : Service communication SMICTOM de la Région de Fontainebleau
Photos : Freepik, Citeo, Service communication SMICTOM de la Région de Fontainebleau
Développement et maintenance : Gaël Rolland
Hébergement : OVH, 2 rue Kellermann, 59100 ROUBAIX, France
————
Droit d’auteur
Le site www.lasolutioncestvous.fr constitue une œuvre dont le SMICTOM de la Région de Fontainebleau est l’auteur, protégée par la législation en vigueur (article L.122-4 du code de la propriété intellectuelle).
Les textes, photographies, vidéos, sons… insérés sur le site sont la propriété du SMICTOM de la Région de Fontainebleau ou de tiers ayant autorisé le SMICTOM de la Région de Fontainebleau à les utiliser.
Toute reproduction ou exploitation d’un des contenus du site (logo, texte, photos, vidéos, …) est soumise à l’autorisation expresse du SMICTOM de la Région de Fontainebleau.
Toute reproduction autorisée (dans un but personnel, associatif ou professionnel) implique l’indication de la source, site internet du SMICTOM de la Région de Fontainebleau, accompagnée de l’adresse du site Internet.
Toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.
Les pages du site ne doivent pas être intégrées à l’intérieur des pages d’un autre site.
————
Responsabilité
Le SMICTOM de la Région de Fontainebleau décline toute responsabilité quant à l’usage qui peut être fait des informations diffusées sur son site.
Le contenu du site peut comporter des inexactitudes techniques, erreurs typographiques ou omissions. Le SMICTOM de la Région de Fontainebleau ne peut, en aucun cas, être tenue responsable des dommages pouvant en résulter et de l’utilisation et de l’interprétation de l’information contenue dans le site.
De manière générale, le SMICTOM de la Région de Fontainebleau décline toute responsabilité quant à un éventuel dommage survenu, notamment pendant la consultation du présent site.
————
Informatique et libertés
Conformément à l’article 34 de la loi » Informatique et Libertés » N°78-17 du 6 janvier 1978, les personnes dont le nom est cité dans le site peuvent rectifier, modifier ou supprimer les données les concernant, en s’adressant par mail à communication@smictom-fontainebleau.fr
————
Messagerie
Les adresses personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d’une adresse de courrier électronique lors du dépôt d’un message électronique. Elles ne servent qu’à la transmission des éléments d’informations demandés.
Les informations ou les messages échangés par l’intermédiaire de la messagerie n’ont pas valeur de décision.
————
Cookies
Lors de la consultation de notre site, des cookies sont déposés sur votre ordinateur, votre mobile ou votre tablette.
Définition d’un cookie
Un cookie est un fichier texte déposé sur votre ordinateur lors de la visite d’un site ou de la consultation d’une publicité. Il a pour but de collecter des informations relatives à votre navigation et de vous adresser des services adaptés à votre terminal (ordinateur, mobile ou tablette). Les cookies sont gérés par votre navigateur internet. Nous veillons dans la mesure du possible à ce que les prestataires de mesures d’audience respectent strictement la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée et s’engagent à mettre en œuvre des mesures appropriées de sécurisation et de protection de la confidentialité des données.
Les cookies
Les seuls cookies utilisés par le site sont ceux destinés à la mesure d’audience et ne collectent pas de données personnelles. Les outils de mesures d’audience sont déployés afin d’obtenir des informations sur la navigation des visiteurs. Ils permettent notamment de comprendre comment les utilisateurs arrivent sur un site et de reconstituer leur parcours.
Les données générées par les cookies sont transmises et stockées par le prestataire de mesure d’audience (Google).
Comment paramétrer votre navigateur internet
Vous pouvez à tout moment choisir de désactiver ces cookies. Votre navigateur peut également être paramétré pour vous signaler les cookies qui sont déposés dans votre ordinateur et vous demander de les accepter ou pas. Vous pouvez accepter ou refuser les cookies au cas par cas ou bien les refuser systématiquement. Afin de gérer les cookies au plus près de vos attentes nous vous invitons à paramétrer votre navigateur en tenant compte de la finalité des cookies.
Informations complémentaires sur les cookies
Pour plus d’information sur les cookies
